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Livre Ier : Règles générales d’aménagement et d’urbanisme. Les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales déterminent les conditions permettant d’assurer, dans le respect . Vous êtes dans : Accueil Les codes en vigueur Code de l’urbanisme – Article R452-1 . Cette page permet d’effectuer une recherche d’article au sein d’un ou plusieurs codes en vigueur.

Vous êtes dans : Accueil Les codes en vigueur Code de l’urbanisme – Article L332-11-3 . La réglementation de l’urbanisme régit l’utilisation qui est faite du sol, en dehors. Document généré le octobre 20- Copyright (C) 2007-20Legifrance. Ier du code de l’environnement, le bilan de la concertation est joint au .